Marque expirée - Marque en non vigueur

BATIMOUSSE
LEPELLETIER Jérôme

Numéro de dépôt :
3426554
Date de dépôt :
02/05/2006
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
02/05/2016
BATIMOUSSE de LEPELLETIER Jérôme

Présentation de la marque BATIMOUSSE

Déposée le 2 mai 2006 par LEPELLETIER Jérôme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « BATIMOUSSE »

Le déposant est LEPELLETIER Jérôme domicilié(e) 12 Impasse des Antes,14190 CAUVICOURT - 14190 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître LEMAIRE Jennifer Avocat domicilié(e) 1 Place de l'Edit de Nantes, BP 78838,44188 NANTES Cedex 4 - 44188 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATIMOUSSE est expirée depuis le 2 mai 2016.

LEPELLETIER Jérôme a également déposé les autres marques suivantes : ACTIMOUSS , LARTISAN DU TRAITEMENT


LEPELLETIER Jérôme - 12 Impasse des Antes,14190 CAUVICOURT - 14190 - France


Maître LEMAIRE Jennifer Avocat - 1 Place de l'Edit de Nantes, BP 78838,44188 NANTES Cedex 4 - 44188 - France


Inscription le 11 juin 2007 - Concession de licence n°456279 - Publication au BOPI 2007-06-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-40

Publication - Publication le 9 juin 2006 au BOPI 2006-23

Produits chimiques de démoussage des toitures et bâtiments.